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NOUVEAU PLU APPROUVE

 Les 2 procédures de Révision Allégée et de Modification de Droit Commun ont été approuvées par délibérations du Conseil Municipal le 26 Janvier 2022.

Le PLU ainsi approuvé  est  disponible sur le site officiel GEOPORTAIL


********** Ci après les documents relatifs à cette évolution. **********

----->   Délibération approuvant la Révision Allégée n°1

------>  Notice explicative de la Révision Allégée n°1

----->   Délibération approuvant la Modification de Droit Commun n°1

----->   Notice explicative de la Modification de Droit Commun n°1

----->   Zonage

----->   Règlement


CES DOCUMENTS SONT EGALEMENT CONSULTABLES EN MAIRIE

ENQUETE PUBLIQUE COMMUNE pour les projets de Révision Allégée n° 1 et de Modification de Droit Commun n° 1 du PLU de la commune de CHAMPILLON du 26 Octobre 2021 au 26 Novembre 2021

Cette Enquête Publique concernant 2 projets distincts à été clôturée le 26 Novembre 2021et le Commissaire-Enquêteur nous a remis son rapport et ses conclusions complétées de  son avis le 13 Décembre 2021; ces documents sont consultables ci après ainsi qu'en Mairie en format papier.

VOIR --> Rapport du Commissaire-Enquêteur

VOIR --> Conclusions et Avis du Commissaire-Enquêteur

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VOIR -->Arrêté du 22 Septembre 2021 prescrivant cette Enquête Publique


CONCERTATION

VOIR-->Bilan de la Concertation



PUBLICITE DE L'ENQUETE


VOIR--> AFFICHE informant de la tenue de l'Enquête Publique

VOIR--> PARUTION dans le MATOT BRAINE du 27 Septembre 2021

VOIR--> PARUTION dans l'UNION du 5 Octobre 2021

VOIR--> PARUTION dans l'UNION le 27 Octobre 2021

VOIR--> PARUTION dans le MATOT BRAINE du 1er Novembre 2021   


NOTE DE PRESENTATION DES 2 PROCEDURES

VOIR--> Notice de Présentation de la Révision Allégée n°1 et de la Modification de Droit Commun n°1


REVISION ALLEGEE n°1 DU PLU de Champillon

VOIR --> Délibération du 07 Juillet 2021 arrêtant la procédure de Révision Allégée no 1 du PLU de Champillon

VOIR --> Projet de Plan de Zonage de la Commune modifié

VOIR --> Notice Explicative de la Révision Allégée   

REMARQUES DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES et des SERVICES DE L'ETAT

VOIR -->MRAe le 15 Juillet 2021 - répondra au plus tard le 15 Octobre 2021

VOIR --> DDT le 6 Septembre 2021

VOIR --> Procès Verbal de la Réunion d'Examen Conjoint de la Révision Allégée n°1 du 15 09 2021

VOIR --> MRAe le 7 Octobre 2021 -lettre de notification.   

VOIR -->MRAe le 7 Octobre 2021- AVIS-      


MODIFICATION DE DROIT COMMUN n° 1 DU PLU  de Champillon

VOIR --> ARRETE du 14 Avril 2021 prescrivant la Modification de Droit Commun n° 1 du PLU de la Commune de Champillon

VOIR --> Projet de Plan de Zonage de la Commune modifié               

VOIR --> Projet de Règlement modifié

VOIR --> Notice explicative de la Modification de Droit Commun

REMARQUES DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES et des SERVICES DE L'ETAT

VOIR--->Chambre d'Agriculture le 13 Juillet 2021

VOIR -->MRAe le 15 Juillet 2021 - répondra au plus tard le 15 Octobre 2021

VOIR --> -Département le 2 Août 2021

VOIR -->CCI le 25 Août 2021

VOIR --> CDPENAF le 14 Septembre 2021

VOIR --> Parc Naturel Régional de la Montagne de Reims le 1er Octobre 2021- Avis           

VOIR -->MRAe le 7 Octobre 2021 - lettre de notification

VOIR --> MRAe le 7 Octobre 2021 - AVIS

VOIR--> DDT du 11 Octobre 2021


OBSERVATIONS DU PUBLIC

VOIR --> Message de Mr. Edouard Guillepain reçu le 3 novembre 2021 à 13h23

*** Les Observations formulées sur les registres d'enquête sont indiquées dans le Rapport du Commissaire-Enquêteur.***

DOCUMENTS NON MODIFIES DU PLU

VOIR--->PADD - Projet d'Aménagement et de Développement Durables

VOIR--->Orientations d'Aménagement et de Programmation                   

VOIR--->Plan du PPRN Glissement de Terrain

VOIR--->Règlement du PPRN Glissement de Terrain

VOIR--->Périmètre d'Application du Droit de Préemption Urbain

VOIR--->Délibération du 23 Février 2017 Instaurant le Droit de Préemption Urbain

VOIR--->Délibération du 23 Février 2017 précisant l'utilisation du Droit de Préemption Urbain pour une Résidence de Retraite