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MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 du PLU de CHAMPILLON

VOIR la Délibération prescrivant la Mise à Disposition du Public du Dossier de Modification Simplifiéen°2 du PLU de Champillon

VOIR la Parution dans le journal l'UNION du 22 Décembre 2023

Le Dossier relatif à cette procédure a été envoyé  aux Personnes Publiques Associées et aux Services de l'Etat qui ont pu s'exprimer durant la période du 27 octobre 2023 au 20 Décembre 2023.

Les pièces initiales relatives à la modification ( Règlement, Zonage et  Notice explicative ) accompagnées des remarques des Services de l'Etat et des Personnes Publiques Associées ont été  disponibles en Mairie et via le site internet de la Mairie. 

Un registre était également disponible en Mairie les jours ouvrés et aux horaires habituels d'ouverture pour recevoir  vos observations qui pouvaient également être adressées par courrier et courriels comme dit sur la Délibération affichée en Mairie, et tout ceci du lundi 8 Janvier 2024 jusqu'au lundi 4 Février 2024. Cela a été également évoqué dans la Houlotte de Janvier 2024.

Notice Explicative

Avis INAO

Avis MRAE

Avis Département

Avis Chambre d'Agriculture

Avis DDT

Avis PNRMR

Avis Mission UNESCO

A la suite de ces consultations, le Conseil Municipal a examiné les différentes remarques puis a approuvé la  Modification Simplifiée n°2 du PLU de la Commune lors du  Conseil Municipal du 5 Mars 2024.

VOIR la DELIBERATION du 05 Mars 2024 approuvant la Modification Simplifiée n°2 du PLU

VOIR la parution dans le journal l'UNION du 9 Mars 2024



Zonage

Règlement


Le PLU ainsi approuvé  (y compris les pièces non modifiées ) est  disponible sur le site officiel GEOPORTAI


CES DOCUMENTS SONT EGALEMENT CONSULTABLES EN MAIRIE